→ CA2024-02-29-01 - Proces-verbal de la séance de la seance du 30 novembre 2023 - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-01 - Annexe - Procès verbal de la séance du CA du 30 novembre_2023 - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-02 - Debat d'orientation budgetaire pour l'année 2024 - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-02 - Annexe - Rapport sur les orientations budgétaires 2024 - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-03 - Gestion des amortissements du Budget de l'assainissement et du Budget de l'eau potable - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-04 - Gestion des amortissement du budget principal - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-05 - Fixation de la contravaleur des redevances prélevées par la Régie pour le compte de tiers - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-06 - Convention de mise en service d'un flux d'index télérelevés des compteurs d'eau - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-06 - Annexe - Modèle de convention pour la mise en service d'un flux d'index télérelevés - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-07- Modification des tarifs de prestations et du montant des pénalités - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-08 : Modalités de refacturation entre les trois budgets de la Régie - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-09 - Approbation des régimes d'astreintes de décision, de sécurité et d'exploitation - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-09 - Annexe - Organisation des astreintes - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-10 - Modalités de remboursement des frais professionnels engagés par les agents de la Régie - Publiée le 23/03/2024
→ CA2024-02-29-10 - Annexe - Modalites de remboursement des frais professionnels - Publiée le 23/03/2024
→ CA2023-11-30-01 - Procès-verbal de la séance du CA du 28 septembre 2023 - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-01 - Annexe - Procès-verbal de la séance du CA du 28 septembre - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-02 - Avenant n°3 à la convention relative à la création du bassin de la Fontaine des Hanots - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-02 - Annexe - Avenant n°3 à la convention relative à la création du bassin de la Fontaine des Hanots à Montreuil - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-03 - Transfert des contrats d'emprunt par l'EPT Est Ensemble - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-04 - Avenant n°3 à la convention financiere avec l'EPT Est Ensemble - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-04 - Annexe - Avenant n°3 à la convention financiere entre la Régie et l'EPT Est Ensemble - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-05 - Décision budgétaire modificative n°2 - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-05 - Annexe - Maquette du budgetde l'assainissement - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-05 - Annexe - Maquette du budget de l'eau potable - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-06 - Mise à disposition des réseaux intercommunaux par l'EPT Est Ensemble - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-07 - Forfait mobilité durable - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-08 - Ouverture des crédits anticipés pour l'année 2024 - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-09 - Tarifs des prestations et de pénalités pour le service d'eau potable - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-10 - Cahiers de prescriptions techniques pour les ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-10 - Annexe- Cahier de prescriptions techniques pour les ouvrages d'assainissement - Publiée le 23/01/2024
→ CA2023-11-30-10 - Annexe- Cahier de prescriptions techniques pour les ouvrages d'eau potable - Publiée le 23/01/2024
→ Prélèvement réalisé le 03/05/2024
→ Prélèvement réalisé le 17/04/2024
→ Prélèvement réalisé le 09/04/2024
→ Prélèvement réalisé le 15/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 01/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 27/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 02/05/2024
→ Prélèvement réalisé le 17/04/2024
→ Prélèvement réalisé le 09/04/2024
→ Prélèvement réalisé le 29/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 15/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 05/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 27/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 20/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 13/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 02/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 30/01/2024
→ Prélèvement réalisé le 25/01/2024
→ Prélèvement réalisé le 23/01/2024
→ Prélèvement réalisé le 03/05/2024
→ Prélèvement réalisé le 29/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 21/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 14/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 05/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 29/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 27/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 21/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 06/02/2024
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→ Prélèvement réalisé le 17/04/2024
→ Prélèvement réalisé le 06/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 01/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 09/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 02/05/2024
→ Prélèvement réalisé le 17/04/2024
→ Prélèvement réalisé le 22/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 20/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 02/02/2024
→ Prélèvement réalisé le 12/01/2024
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→ Prélèvement réalisé le 29/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 26/03/2024
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→ Prélèvement réalisé le 01/03/2024
→ Prélèvement réalisé le 27/02/2024
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→ Prélèvement réalisé le 14/02/2024
