L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, et le décret n° 2021-1311 du même jour pris pour son application, modifient les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1er juillet 2022.

Retrouvez ci-dessous au format électronique les actes administratifs de l’établissement public territorial Est Ensemble de l'année en cours et des années précédentes (délibérations, décisions, arrêtés) :  

Délibérations

Publication du 05 décembre 2023

Liste de publication des délibérations du CT2023 11 28

Publication du 03 octobre 2023

Liste de publication des délibérations du CT2023 09 26

Publication du 25 juillet 2023

Liste de publication des délibérations du BT2023 07 05

Publication du 07 juillet 2023

Liste  de publication des délibérations du CT2023 06 27

Publication du 29 juin 2023

Liste partielle de publication des délibérations du CT2023 06 27

Publication du 20 avril 2023

Liste publication des délibérations du CT2023 03 28

Arrêtés

Publication du 28 novembre 2023

Arrêté ponctuel portant délégation de signature à Monsieur Abdelkrim KARMAOUI, 16ème vice-Président délégué aux bâtiments et rénovation énergétique à l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble, de l’acte complémentaire n°2 à la Vente en l’état futur d’achèvement, avec la SNC Bobigny Cœur de Ville

Publication du 15 novembre 2023

 

Publication du 7 novembre 2023

Mise à jour n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal d’Est Ensemble

Arrêté portant délégation permanente de signature à Mme Séverine ROMME

Publication du 2 novembre 2023

Arrêté portant délégation permanente de signature à Mme Maroussia MAMI

Publication du 2 novembre 2023

Arrêté portant délégation temporaire de signature à Mme Eve KARLESKIND

Publication du 27 octobre 2023

Arrêté portant délégation temporaire à Monsieur Abdelkrim KARMAOUI 16ème vice-président,

Publication du 25 octobre 2023

Arrêté de délégation temporaire de signature à M. Pascal GHARIANI

Arrêté de délégation temporaire de signature à Mme Christine COSTECALDE

Publication du 24 octobre 2023

Arrêté de délégation temporaire de signature à M. Grégory JACOB

Publication du 20 octobre 2023

Arrêté portant délégation temporaire de fonctions à Monsieur Abdelkrim KARMAOUI, 16ème vice-président pour assurer la présidence du jury de concours de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de la bibliothèque Denis Diderot - phase offre 

Publication du 6 octobre 2023

Arrêté de délégation de signature à M. Antoine SOULIER-THOMAZEAU, directeur de l'Aménagement et Déplacements

Publication du 03 octobre 2023

Délégation temporaire de fonctions à Monsieur José MOURY, 14^ème Vice-président pour assurer la présidence du jury pour le marché global de performances pour la construction d'une nouvelle piscine des Malassis et d'une salle de sport de contact municipale sur le site du stade des Malassis à Bagnolet

Désignation des membres du jury pour le marché global de performance pour la construction d'une nouvelle piscine des Malassis et d'une salle de sport de contact municipale sur le site du stade des Malassis à Bagnolet 

Arrêté n°A2023-665 portant désignation des membres du jury pour le concours de maitrise d'œuvre relatif à la rénovation de la bibliothèque Denis Diderot

Arrêté n°A2023-666 portant délégation temporaire de fonctions à Monsieur Abdelkrim KARMAOUI, 16ème vice président pour assurer la présidence du jury concours de maitrise d'œuvre pour la rénovation de la bibliothèque Denis Diderot

Publication du 14 septembre 2023

Autorisation de déversement Hôpital André Grégoire à MONTREUIL

Publication du 6 septembre 2023

Arrêté portant délégation temporaire à M. Laurent BARON, 2ème vice-Président, pour représenter Est Ensemble au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC)

Publication du 18 juillet 2023

Délégation temporaire de fonctions à Madame Christine FAVE, 3ème  vice-présidente

Arrêté portant délégation temporaire à Monsieur Abdelkrim KARMAOUI 16ème vice-président,

Arrêté portant délégation temporaire à Madame Christine FAVE 3ème vice-président,

Publication du 30 juin 2023

Arrêté de délégation de signature à Mme Michèle ESPOSTO

Publication du 23 juin 2023

Approbation et application du Règlement Territorial du Service Public de Collecte des Déchets Ménagers et Assimilés

Publication du 13 juin 2023

Arrêté fixant la liste des candidats admis à présenter une offre pour le marché global de performance pour la construction d'une nouvelle piscine des Malassis et d'une salle de sport de contact municipale sur le site du stade des Malassis à Bagnolet

Publication du 7 juin 2023

Arrêté de délégation de signature à Mme Laetitia GAGNARD

Publication du 25 mai 2023

Arrêté n°A2023-1252 fixant la liste des candidats admis à participer au concours de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la bibliothèque Denis Diderot – phase offre

Publication du 15 mai 2023

Arrêté de délégation de signature à Mme Lucie ROGNON

Publication du 5 mai 2023

Arrêté de délégation de signature à M. François GUIMBRETIERE

Publication du 2 mai 2023

Arrêté de délégation de signature à Mme Eleonore KOEHL

Arrêté de délégation de signature à Mme Laetitia GAGNARD

Arrêté de délégation de signature à M. Thomas DALARUN

Publication du 28 avril 2023

Arrêté de délégation de signature à Mme Ouided KEMMOUCHE

Publication du 26 avril 2023

Arrêté de délégation de signature à M. Renaud BURNEL

Arrêté de délégation de signature à M. Jérôme KERAMBRUN

Arrêté de délégation de signature à Mme Eve KARLESKIND

Arrêté de délégation de signature à M. Thierry MOISSON-BONNEVIE

Publication du 25 avril 2023

Arrêté de délégation de signature à Mme Christine COSTECALDE

Publication du 24 avril 2023

Arrêté de délégation de signature à M. Antoine SOULIER-THOMAZEAU

Arrêté de délégation de signature à Mme Fabienne BUGEON

Arrêté de délégation de signature à M. Fabrice CHAMBON

Arrêté de délégation de signature à M. Jocelyn AZZEGAG

Arrêté de délégation de signature à Mme Isabelle LOUIS

Publication du 20 avril 2023

Arrêté de délégation de signature à M. Emmanuel RIGAUD

Arrêté de délégation de signature à Mme Véronique RAGUSA-BARTOLONE

Arrêté de délégation de signature à M. Pascal GHARIANI

Arrêté de délégation de signature à M. Grégory JACOB

Arrêté de délégation de signature à Mme Séverine ROMME

Publication du 04 avril 2023

Habilitation de Madame Séverine ROMME, Directrice générale des services, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Monsieur Pascal GHARIANI, Directeur général adjoint du département Solidarités et Vivre Ensemble, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Madame Christine COSTECALDE, Directrice générale adjointe du département Développement territorial et environnemental, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Monsieur Grégory JACOB, Directeur général adjoint du département Ressources, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Monsieur Ben MOILIMOU, Responsable du pôle Infrastructure et Assistance de proximité, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Monsieur Mohamed BENNOUR, Responsable du secteur assistance aux utilisateurs, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Monsieur Thierry MOISSON-BONNEVIE, Directeur des systèmes d’information, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Madame Isabelle LOUIS, Directrice des bâtiments, en matière de vidéosurveillance

Habilitation de Madame Eve KARLESKIND, Directrice générale adjointe des services techniques, en matière de vidéosurveillance

Publication du 31 mars 2023

Autorisation de déversement industriel – BIF - Romainville

Publication du 27 mars 2023

Arrêté ponctuel portant délégation de signature à Madame Samia SEHOUANE, Vice-Président aux finances, ressources humaines et administration générale à l’EPT Est Ensemble, d’un acte notariés nécessaire à la réalisation de l’annulation de la copropriété AP 67 (RHI 7 Arpents à Pantin)

Publication du 21 mars 2023

Autorisation de déversement industriel – Chaufferie urbaine SDCB à Bagnolet

Prorogation de l’autorisation de déversement temporaire d’eaux d’exhaure au réseau d’assainissement A2022-67 – Parc Diderot à Pantin

Publication du 13 mars 2023

Arrêté ponctuel portant délégation de signature à Madame Samia SEHOUANE, Vice-Président aux finances, ressources humaines et administration générale à l’EPT Est Ensemble, de plusieurs actes notariés nécessaires à la réalisation de la ZAC Boissière Acacia (Montreuil) et au dépôt de pièces de l’ordonnance d’expropriation RHI 7 Arpents à Pantin

Publication du 28 février 2023

Arrêté de délégation permanent de signature à M. Thierry MOISSON-BONNEVIE

Publication du 20 février 2023

Arrêté de déversement temporaire lié à un forage de 4 puits de géothermie, par la société UNIGEO aux LILAS

Publication du 17 février 2023

Arrêté temporaire portant sur la délégation de fonction de  président de la Commission d’appel d’offres à Madame Samia SEHOUANE, 13ème vice-Présidente

Publication du 14 février 2023

Arrêté de déversement temporaire lié à un chantier de dépollution, par la société SARPI à à Montreuil

Publication du 31 janvier 2023

Prescription d’enquête publique de la Modification n°2 du PLUi

Publication du 30 janvier 2023

Déversement temporaire – 48-52 rue Alexis Lepère à Montreuil

Publication du 17 janvier 2023

Autorisation de déversement temporaire au 12 rue Auger à Pantin – société COTRASOL

 

Décisions

Publication du 08 décembre 2023

Attribution du marche n°23.AO.EE.057 : Aires de jeux et equipements sportifs dans les espaces verts de 1'EPT Est Ensemble - Lot n°2 : Maintenance et reparations de jeux, equipements sportifs et sols

Attribution du marché n°23.AO.EE.057 : Aires de jeux et équipements sportifs dans les espaces verts de l'EPT Est Ensemble - Lot n°3 : Fourniture et pose de jeux, équipements sportifs et sols

Attribution du marché n°23.PA.BA.077 : Marché de prestations de services d'assurances dans le cadre de l'opération de rénovation et modernisation du stade nautique Maurice Thorez a Montreuil - Assurance "Tous Risques Chantier"

Avenant n°1 au marché n°21.AO.HA.126 : Assistance à la maîtrise d'ouvrage en vue de la coordination urbaine, financière et opérationnelle des 13 projets de renouvellement urbain de l'EPT Est Ensemble - Lot n°1 : Appui au pilotage territorial et à la contractualisation

Avenant n°1 au marché n°22.AO.VD.173 : Prestations de collecte de dechets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°1 : Collecte en porte-à-porte sur les communes de Bobigny, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais

Avenant n°1 au marche n°22.AO.VD.173 : Prestations de collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°4 : Collecte en borne d'apport volontaire sur toutes les communes d'Est Ensemble

Avenant n°1 au marche n°22.AO.VD.173 : Prestations de collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°6 : Marché réservé de collecte des cartons des commerçants en centre-ville

Attribution du marché n°23.MN.SI.062 : Mise en place d'un module de publication des actes et prestations associées

Attribution du marché n°23.AO.CT.051 : Acquisition, installation et maintenance de matériels de projection numérique pour deux cinémas d'Est Ensemble - Lot n°1 : Acquisition, installation et maintenance de matériels de projection numérique pour le cinéma Le Trianon à Romainville

Attribution du marché n°23.AO.CT.051 : Acquisition, installation et maintenance de matériels de projection numérique pour deux cinémas d'Est Ensemble - Lot n°2 : Acquisition, installation et maintenance de matériels de projection numérique pour le cinéma Le Méliès à Montreuil (salles n°1 et 4)

Attribution du marché n°23.PA.EE.058 : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du projet parc des Guillaumes secteur sud à Noisy-le-Sec

Publication du 07 décembre 2023

Demande de subvention à la Région Ile de France, dispositif AMI Urbanisme Transitoire pour le projet : « Open Mic », action pilote menée par Est Ensemble dans le cadre du projet Le Grand Chemin sur le tronçon démonstrateur de Montreuil

Publication du 05 décembre 2023

Attribution du marche n° 23.PA.VD.075 : Sensibilisation au tri des dechets alimentaires

Avenant n 1 au marche n°21.PA.AD.044 : Developpement du volet patrimonial du PLUI

Avenant n 1 au marche n 21.AO.EA.033 : Travaux d'entretien des reseaux d'assainissement _ Lot 3 :Lot Sud (Bagnolet, Montreuil)

Avenant n 2 au marche n 19.AO.VD.127 : Fourniture et maintenance des conteneurs a dechets (bacs roulants) et des pieces detachees

Attribution du marche n 22.PA.VD.131 relatif au deplolement du compostage collectif de proximite _ Lot 1 : Mise en place et le suivi de nouveaux sites de compostage partages dans les villes de Bondy, Noisy-le-Sec, Montreuil, Romainville

Attribution du marche n 22.PA.VD.131 relatif au deploiement du compostage collectif de proximite _ Lot n 2 : Mise en place et le suivi de nouveaux sites de compostage partages dans les villes de Bagnolet, Bobigny, Les Lilas, Pantin, le Pre-Saint-Gervais

Attribution du marche n 22.PA.VD.131 relatif au deploiement du compostage collectif de proximite _ Lot n 3 : Mobilisation, la mlse en place et le suivi de nouveaux sites de compostage de quartier dans I'ensemble des villes du territoire

Publication du 04 décembre 2023

Attribution du marche n 23.PA.HA.017 relatifa l'etude pre operationnelle portant sur les adresses d'habitat prive des quartiers de la Noue, des Malassis et du Clos Français a Bagnolet et Montreuil.

Attribution du marche n 23.AO.SP.007 : prestations de securite au sein des equipements nautiques d'Est Ensemble

Avenant n°7 au marche n 17.AO.VD.002 relatif à la collecte des dechets menagers et assimiles surle territoire d'Est Ensemble

Attribution du marche n 23.PA.EA.055 : Mise en place d'un systeme de gestion de maintenance assistee par ordinateur (GMAO) avec reprise d un existant

Attribudon du marche n 23.AO.EE.093 relarif aux travaux d'amenagement sur le tronçon demonstrateur du Grand chemin sur la ville des Lilas

Attriburion du marche n°23.AO.HA.029 reladf a. la mission de Maitrise d'oeuvre d'amenagement des espaces publics et de coordination urbaine, architecturale et de developpement durable, pour le Projet de renouveUement urbain (PRU) Gagarine a Romainville.

Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public n°002_2022 relative à la gestion et l’exploitation de l’office de restauration du centre nautique Jacques Brel à Bobigny

Avenant n°2 au marché n° 22.AO.AD.087 :  Mission de paysagiste – Urbaniste Coordonnateur du projet de Promenade des Hauteurs et des Berges de l’Ourcq

Avenant n°1 au marché n°21.PA.HA.111 : Etude urbaine, programmatique et paysagère complémentaire PRIR Blanqui Martin Luther King

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Souche Bleue Compagnie

Contrat de commande d’une œuvre et de cession du droit d’exploitation de cette œuvre pour les conservatoires – MJJ Productions

Contrat de commande d’une œuvre à un auteur et de cession des droits d’exploitation de cette œuvre pour la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Noémie Yanez

Contrat pour l’organisation d’ateliers pour le conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Régie Théâtre des Bergeries

Convention de partenariat pour le réseau des conservatoires d’Est Ensemble – Théâtre des Bergeries

Contrat pour l’organisation d’une master class au Conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Les Forces en Présence

Contrat pour l’organisation de répétitions au conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville – Association Ens’Batucada

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Désirée Frappier

Convention pour la mise à disposition précaire et révocable de locaux au Conservatoire de musique et de danse au Pré-Saint-Gervais – La Paroisse de la Sainte Famille

Contrat pour l’organisation d’une exposition au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Samuel Aligand

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Alain Frappier

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Association Compagnie Roquetta

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma l’Ecran Nomade à Bobigny – L’Infraviolet et Cinémas 93

Contrat pour l’organisation d’une exposition au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Maria-Louisa Acuna Fuentes

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par le conservatoire de musique et de danse au Pré Saint Gervais – Africolor

Contrat pour l’organisation d’une intervention à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Christophe Ventura

Contrat pour l’organisation d’une audiodescription d’un film par la médiathèque à Bagnolet - L’Association l’Œil Sonore et Le Cinéma Parle

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Luis Samaniego Lopez

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Paul Eluard à Montreuil – Compagnie Enfin du tangible

Contrat pour l’organisation d’une exposition au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Marc Marini dit Marko

Contrat d’intervention d’un auteur à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Karen Haddad

Contrat pour l’organisation d’une intervention pour la médiathèque à Bagnolet - Juste Distribution

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la ludothèque du Londeau à Noisy-le-Sec – Art syndicate SCOP ARL

Contrat pour l’organisation d’ateliers au cinéma le Ciné 104 à Pantin – Association Braquage

Avenant n° 1 au contrat pour l’organisation d’ateliers à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Oui Sing

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Cin’Hoche à Bagnolet – Association Alpes Concerts

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – L'autre collectif

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Association Les Curiosités Ateliers Créatifs

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin – Double Crème

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux de la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Compagnie Fictions Collectives

Convention pour l’organisation de l’Eté au Canal 2023 – Seine Saint Denis Tourisme

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Compagnie Sans la nommer

Publication du 30 novembre 2023

Avenant n°1 au marché n°22.PA.HA.009 : Assistance à la maitrise d’ouvrage pour programmer les rez-de-chaussée et préfigurer un pôle industries culturelles et créatives dans le quartier des Sept Arpents

Publication du 28 novembre 2023

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France dans le cadre de l'aliénation d'une maison située 21/23 rue Jean-François Lemaître, 93000 Bobigny, section cadastrée S 63/77, appartenant à l'Association Diocésaine de Saint-Denis.

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France dans le cadre de l'aliénation d'une maison située 16/18/20 rue Choumery angle 49 rue Léo Lagrange, 93000 Bobigny, section cadastrée AP 70/71, appartenant aux Consorts GUIGUENO,

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé au profit de la Ville de Bobigny dans le cadre de l'aliénation de deux appartements et de trois caves (lots n°20/21/10/14/23), sis 6, rue de la Pochette 93000 Bobigny, section cadastrée AI 52, appartement à Monsieur et Madame TASIC.

Publication du 24 novembre 2023

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – AACA

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Association Radio Lily

Avenant n°2 au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle dans les bibliothèques à Noisy-le-Sec – Compagnie Cœurs battants

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Collectif Jamalafak

Contrat pour l’organisation d’une conférence au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Association HF Île-de-France

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Ensemble vocal Sequenza 9.3

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Imagier Vagabond

Convention de partenariat dans le cadre du projet ADO pour le réseau des conservatoires d’Est Ensemble – Opéra national de Paris

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Institut Médico-Educatif de Noisy-le-Sec

Contrat pour la diffusion d’un court métrage à la médiathèque à Bagnolet - Association Documentaire Sur Grand Ecran

Contrat pour l’organisation de deux ateliers à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Association La Rutile

Contrat pour l’organisation d’ateliers dans les bibliothèques à Pantin – Les Doigts qui rêvent

Exercice du droit de préemption urbain par délégation de l'Etablissement public territorial Est Ensemble pour le bien cadastré section F 76 sis 11 impasse Olivier à Bobigny

Publication du 17 novembre 2023

Protocole transactionnel à conclure entre l’Etablissement public territorial EST ENSEMBLE, la société SMACL ASSURANCES, la société MAIF et .la société VEDIF

Publication du 16 novembre 2023

Attribution du marché n°23.PA.EE.123:  Assistance à la maitrise d'ouvrage pour l'analyse des sites potentiels et la préparation, suivi de chantier et réception des plantations Plan arbres d’Est Ensemble

Attribution du marché n°23.MN.MS.040 : Commande de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Publication du 15 novembre 2023

Choix du lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre n°23.CO.BA.003 relatif à la rénovation de la bibliothèque Denis Diderot à Bondy

Contrat pour l’organisation d’un atelier au conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Rencontres Chorégraphiques Internationales de Seine Saint Denis

Contrat pour l’organisation d’ateliers « seniors » arts plastiques par le conservatoire à Pantin pour les usagers du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Pantin - saison 2023/2024

Contrat pour l’organisation d’une prestation au cinéma le Trianon à Romainville – Laurent Petitcolas

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Trianon à Romainville – Accord d’Idées

Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles à la Direction de la culture d’Est Ensemble –Villes des Musiques du Monde

Contrat de concession publicitaire pour le cinéma Le Méliès à Montreuil – SAS Censier Publicinex

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque à Bagnolet – A Livetonight SAS

Contrat pour l’organisation d’une exposition dans les bibliothèques à Pantin – Bamboo Edition

Contrat pour l’organisation d’une exposition dans les bibliothèques à Pantin – Nouveau Monde Editions

Contrat de commande d’une œuvre et de cession du droit d’exploitation de cette œuvre pour les conservatoires – Marc Etcheverry

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – SAS/MS Conseils Vox Family

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Association Cadéëm

Contrat pour l’organisation d’ateliers par la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Association Peekaboo !

Contrat pour l’organisation d’ateliers par la bibliothèque André Malraux aux Lilas –– Collectif la Friche

Publication du 14 novembre 2023

Convention de restauration avec le restaurant Le Bistrot St Pierre

Publication du 9 novembre 2023

Souscription d'un contrat de prêt d'un montant de 12 000 000 euros à taux fixe sur une durée de 20 ans auprès de la BRED Banque Populaire.

Publication du 9 novembre 2023

Demande de subvention en fonctionnement auprès du Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, au titre du Fonds Social Européen, pour le projet « coordination et couverture territoriale pour la mise en œuvre et le développement des clauses sociales sur le territoire d’Est Ensemble

Attribution du marché subséquent n°23.MS.HA.113 relatif aux travaux d’aménagement des abords du lot 14 au sein de l’ensemble urbain « Youri Gagarine » à Romainville.

Appel à projets pour la reconquête de la Biodiversité en IDF

Avenant n°1 au marché n°19.AO.MG.117 : Fourniture et gestion de périodiques papiers et électroniques - Lot 1 : Fourniture et gestion d'abonnement à des journaux, revues et périodiques pour les médiathèques et bilbiothèques

Avenant n°1 au marché n°19.AO.MG.117 : Fourniture et gestion de périodiques papiers et électroniques - Lot 2 : Fourniture et gestion d'abonnement à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour les services territoriaux/municipaux du groupement de commande 

Publication du 8 novembre 2023

Avenant n°1 au marché n°22.MN.BA.133 : Marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration d’un immeuble de bureaux en pépinière d’entreprises à Bondy

Publication du 3 novembre 2023

Contrat pour l’organisation de master class au conservatoire à rayonnement communal de danse et de musique Erik Satie à Bagnolet – Association Sous la Peau

Convention pour la mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le Réseau des conservatoires d’Est Ensemble – Théâtre des Bergeries

Contrat de commande d’une œuvre et de cession du droit d’exploitation de cette œuvre pour les conservatoires – Théodore Vibert

Contrat pour l’organisation d’un atelier par la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Association Pépites

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Tohu Bohu

Contrat pour l’organisation d’une exposition au cinéma le Trianon à Romainville – Ivan Verbizh

Contrat pour l’organisation d’un atelier par la bibliothèque Denis Diderot à Bondy - Editions Salmantina / Magazine Baïka

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Association du Souffle au son

Contrat pour l’organisation de deux ateliers à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Antoine Maréchal

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Théâtre des Bonnes Langues

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin – Habitat Cité

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par la bibliothèque Elsa triolet à Pantin – Compagnie Issue de Secours

Contrat de mise à disposition de matériel au conservatoire à rayonnement communal Gabriel Fauré aux Lilas – Benq France SAS

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Association 45 Tour

Contrat pour l’organisation d’une master class au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Association Metatarses

Délégation du droit de préemption urbain au Maire de Romainville pour le bien sis 11 rue du docteur Calmette 93230 Romainville, cadastré section AL n° 162

Délégation du droit de préemption urbain renforcé au profit de la ville de Pantin dans le cadre de l’adjudication de neuf emplacements voiture correspondant aux lots numéro 2,3,4,5,6,7,9 et 10 de l’état descriptif de division en volume sis 14 rue Scandicci à Pantin, cadastrée section AO n°11.

Délégation du droit de préemption urbain renforcé au profit de la ville de Pantin dans le cadre de l’adjudication d’un emplacement voiture portant le n°1060 correspondant au lot numéro 1 de l’état descriptif de division en volume sis 14 rue Scandicci à Pantin, cadastrée section AO n°11

Modification n°1 de la décision D2021-612 portant acte constitutif d'une régie de recettes pour le Cinéma Le Trianon à Romainville

Publication du 31 octobre 2023

Demande de subvention au titre du Plan de transformation des zones commerciales de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, sollicité pour l’étude d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la transformation du tissu commercial du secteur « Gallieni-Canal » à Bondy.

Publication du 27 octobre 2023

Attribution du marché n°23.PA.EE.076 : Animation de sessions de sensibilisation dans le cadre du dispositif Ambassadeurs du Climat - LA SAUGE

Attribution du marché n°23.AO.VD.043 : Fourniture et maintenance de points d'apport volontaire - Lot n°4 : Fourniture et pose de nudge pour les points d'apport volontaire enterrés

Attribution du marché n°23.AO.VD.043 : Fourniture et maintenance de points d'apport volontaire - Lot n°3 : Fourniture, transport, pose et maintenance de bornes aériennes modulaires

Attribution du marché n°23.AO.VD.043 : Fourniture et maintenance de points d'apport volontaire - Lot n°2 : Fourniture, transport, pose et maintenance des points d'apport volontaire enterrés

Attribution du marché n°23.AO.VD.043 : Fourniture et maintenance de points d'apport volontaire - Lot n°1 : Fourniture, transport, pose et maintenance des points d'apport volontaire aériens

Convention pour la vente de contremarques de cinéma au tarif spécifique de 2.50 euros émises par Est Ensemble à l’association la Maison des Femmes Thérèse Clerc

Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain au profit du concessionnaire (Soreqa) du Dispositif de renouvellement urbain et de traitement de l’habitat dégradé aux Quatre Chemins (Pantin) dans le cadre de la DA n°23-569 sis 38 rue Magenta à Pantin, lots n°9 et 42 situés sur les parcelles cadastrées section J n°26. 

Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain au profit du concessionnaire (Soreqa) du Dispositif de renouvellement urbain et de traitement de l’habitat dégradé aux Quatre Chemins (Pantin) dans le cadre de la DA n°23-568 sis 38 rue Magenta à Pantin, lots n°10 et 37 situés sur les parcelles cadastrées section J n°26.

Demande de subvention à la Région Île-de-France dans le cadre de l’appel à projets « programme régional de résidence d’écrivains » pour la médiathèque à Bagnolet

Publication du 26 octobre 2023

Avenant n°1 au marché n°23.3D.MG.095 : Renfort de personnel au sein du télé-accueil de l’EPT Est Ensemble

Avenant n°5 au marché n°17.CO.BA.009 relatif à la maitrise d’œuvre pour la construction d’un conservatoire de musique et de danse au Pré-Saint-Gervais

Publication du 24 octobre 2023

Contrat pour l’organisation d’une master class pour les Conservatoires d’Est Ensemble – Compagnie Lamento

Contrat pour l’organisation d’ateliers par la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Association Espace de la Feuille

Contrat pour l’organisation d’ateliers par la bibliothèque André Malraux aux Lilas –– Collectif la Friche

Contrat de commande d’une œuvre et de cession du droit d’exploitation de cette œuvre pour les conservatoires – Loan Boulat

Contrat pour l’organisation d’une master class au Conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Association Danse Dense

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Association La Grande Bricole

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville – Association Fréquence Tango

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Paul Eluard à Montreuil – Tohu Bohu

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Compagnie Hayos et Ville du Pré Saint Gervais

Contrat pour l’organisation d’une animation au cinéma le Ciné 104 à Pantin – Association les Murs ont des Orteils

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Compagnie Fictions Collectives

Contrat pour l’utilisation de la pédagogie Suzuki par les conservatoires à Pantin et au Pré saint Gervais – Association Française de Pédagogie Suzuki (AFPS)

Cession à titre gratuit de documents retirés des collections des bibliothèques du territoire à l’Amicale des Locataires de la Résidence de l’Avenir (ALRA) 

Contrat pour l’organisation d’une exposition dans les bibliothèques à Pantin – Julia Chausson Maillet

Contrat pour l’organisation d’une intervention par la bibliothèque Denis Diderot à Bondy - Association les Z’allumés des Arts

Publication du 20 octobre 2023

Cession de véhicules appartenant à l’Etablissement Public Territorial

Publication du 18 octobre 2023

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) concernant le bien situé 81 rue Jules Ferry à Bagnolet (93170), parcelle cadastrée AC 7

Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain au profit du concessionnaire (Soreqa) du Dispositif de renouvellement urbain et de traitement de l’habitat dégradé aux Sept Arpents (Pré-Saint-Gervais) dans le cadre de la DIA n°140, sise 21 rue du 14 juillet au Pré-Saint-Gervais, lots n°18 et 10, bâtiment A et B, situé sur les parcelles cadastrées section B n°75

Convention pour la mise à disposition de locaux du Conservatoire à Rayonnement Communal Erik Satie à Bagnolet – Association Universal Music Ensemble

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la bibliothèque André Malraux aux Lilas – ARPLE - Association De Recherche et de Pratique sur le Livre pour Enfant

Contrat pour l’organisation d’un atelier au cinéma André Malraux à Bondy – Association Gambettes

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé 6 rue des Ramenas et 17-19 rue Irénée Lecocq à Montreuil (Seine-Saint-Denis), parcelles cadastrées O130, O129, O128.

Attribution du marché n°23.PA.EE.076 : Animation de sessions de sensibilisation dans le cadre du dispositif Ambassadeurs du Climat - LES PETITS DEBROUILLARDS

Attribution du marché n°23.PA.EE.076 : Animation de sessions de sensibilisation dans le cadre du dispositif Ambassadeurs du Climat - ECOPHYLLE

Attribution du marché n°23.PA.EE.076 : Animation de sessions de sensibilisation dans le cadre du dispositif Ambassadeurs du Climat - PLANETE SCIENCES

Attribution du marché n°23.PA.EE.076 : Animation de sessions de sensibilisation dans le cadre du dispositif Ambassadeurs du Climat - LE SENS DE L'HUMUS

Publication du 17 octobre 2023

Attribution du marché n°23.PA.VD.054 : Déconstruction de la déchèterie Pierre de Montreuil à Montreuil

Avenant n°2 au marché n° 22.AO.AD.087 : Mission de paysagiste – Urbaniste Coordonnateur du projet de Promenade des Hauteurs et des Berges de l’Ourcq

Attribution du marché n°23.AO.EE.098 : Plantations d'arbres dans le cadre du Plan Arbres d'Est Ensemble comprenant fourniture et services - Lot n°1 : Secteur Montreuil. Bagnolet, Les Lilas

Attribution du marché n°23.AO.EE.098 : Plantations d'arbres dans le cadre du Plan Arbres d'Est Ensemble comprenant fourniture et services - Lot n°2 : Secteur Bondy, Noisy-le-Sec, Romainville

Attribution du marché n°23.AO.EE.098 : Plantations d'arbres dans le cadre du Plan Arbres d'Est Ensemble comprenant fourniture et services - Lot n°3 : Secteur Bobigny, Pantin, Pré-Saint-Gervais

Publication du 13 octobre 2023

Contrat pour l’organisation d’une master class pour les Conservatoires d’Est Ensemble – Territoires de la Voix

Contrat pour l’organisation d’un atelier au cinéma le Méliès à Montreuil - EURL Les Ateliers Mangas

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Méliès à Montreuil – L’Infraviolet et Cinémas 93

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux de la bibliothèque Denis Diderot à Bondy au cours de l’année 2023-2024 – Association Bulle d’ox

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux de la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Association Bulle d’ox

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Chloé Séguret

Contrat de cession du droit d’exploitation de deux spectacles à la médiathèque Roger Gouhier et à la ludothèque du Rondeau à Noisy-le-Sec – Compagnie les Comploteurs

Contrat d’intervention d’un auteur à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Nicolas Gutierrez Cortes

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Le Porte-Voix

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – La Commode

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – La Commode

Publication du 11 octobre 2023

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque André Malraux aux Lilas – Herzt Pyrène - Metamouv

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la médiathèque à Bagnolet – Catherine Couprie

Contrat pour l’organisation d’un atelier par la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Association Arts Eco-Action

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour les concerts du conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Conservatoire Slave de Musique

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Conservatoire Slave de Musique

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour les Conservatoires d’Est Ensemble – Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMDP)

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Jeune Philharmonie de Seine-Saint-Denis

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Association Gygo

Contrat pour l’organisation d’une exposition au cinéma le Trianon à Romainville – Ville de Romainville

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Trianon à Romainville –Pochette Surprise

Publication du 10 octobre 2023

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France concernant le bien situé 7 bis place du Général de Gaulle à Montreuil 93100, parcelle cadastrée AM45 - Désignation du bien : pavillon d'habitation

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé 37 rue Emile Zola à Montreuil (Seine-Saint-Denis), parcelle cadastrée BG 16 - Désignation du bien : lots 1 et 2 : locaux d'activité

Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain au profit du concessionnaire (Soreqa) du Dispositif de renouvellement urbain et de traitement de l’habitat dégradé aux Quatre Chemins (Pantin) dans le cadre de la DA n°23-145 sise 48 avenue Jean Jaurès à Pantin, lots n°20 et 16 situés sur les parcelles cadastrées section I n°10.

Attribution du marché n°23.PA.BA.096 : Travaux de désamiantage de deux logements de la piscine Michel Beaufort à Bondy

Publication du 5 octobre 2023

Contrat de commande d’une œuvre et de cession du droit d’exploitation de cette œuvre pour les conservatoires – Antonin Rey

Contrat pour la réalisation d’un documentaire au cinéma le Trianon à Romainville – Association Etonnant Cinéma

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville – Emouvance

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la bibliothèque Daniel Renoult à Montreuil – Claude Racine

Demande de subvention à la DRAC Ile-de-France pour les projets « Education aux médias et à l’information en région »

Publication du 4 octobre 2023

Mandat spécial à M. Luc DI GALLO pour participer au voyage d'étude à Manchester du 9 au 11 octobre concernant la gestion de déchèteries et d'installations de transfert et de tri opérées par Suez UK

Publication du 3 octobre 2023

Signature d’une convention de partenariat entre Est Ensemble et Seine-Saint-Denis-habitat pour le soutien à une démarche d’économie circulaire (réemploi de matériaux et recyclage de déchets du BTP) sur le PRU Abreuvoir

Demande de soutien financier auprès de l’ANAH au titre de l’ingénierie de projet complexe PNRQAD Bagnolet-Montreuil 

Convention de partenariat entre les conservatoires de Seine Saint Denis et l’Académie de l’Opéra National de Paris, le CRR93 et la Ville de Bobigny

Convention de restauration avec le restaurant Vanilla Café

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Joëlle Jolivet

Convention de partenariat dans le cadre du Cycle Préparatoire à l’Enseignement Supérieur (CPES) du réseau des conservatoires d’Est Ensemble – Pôle Sup’93

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour la bibliothèque Nelson Mandela à Pantin – Association EUX Compagnie d’Improvisation

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour la bibliothèque Jules Verne à Pantin – Compagnie du Porte-Voix

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Centre Communal d’Action Sociale de Noisy le Sec

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Association Chora Noisy

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la médiathèque à Bagnolet – Les Yeux les mains

Contrat pour l’organisation d’une conférence et d’ateliers à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Association E-Nable

Convention pour l’utilisation de contremarques « Pass’Senior » émises par le centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S ) de la ville de Montreuil

Contrat de cession du droit d’exploitation de deux spectacles à la médiathèque Roger Gouhier et à la ludothèque du Rondeau à Noisy-le-Sec – Productions anecdotiques

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités accessoires dans les bibliothèques à Pantin – Nadia Teles

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Compagnie Cambalache

Contrat pour l’organisation d’une séance des « Parleuses » à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Littérature Etc

Convention d'occupation et d'usages pour la gestion d'un petit espace à vocation de végétalisation citoyenne pour la bibliothèque Daniel Renoult à Montreuil – Ville de Montreuil

Avenant n°2 au marché subséquent n°22.MS.AD.094 relatif aux études préliminaires

Attribution de l’avenant n°1 au marché n°21.AO.MG.063 : Fourniture, pose et maintenance de stationnements vélos aux abords des équipements d’Est Ensemble - Lot n°2 : Pose de stationnements vélos

Attribution de l’avenant n°1 au marché n°21.AO.MG.063 : Fourniture, pose et maintenance de stationnements vélos aux abords des équipements d’Est Ensemble. - Lot n°3 : Contrôle et maintenance des stationnements vélos

Publication du 28 septembre 2023

Virement de crédits entre chapitre n°2023-02

Publication du 27 septembre 2023

Avenant n°3 au marché n°19.AO.VD.141 : Fourniture, maintenance et lavage des points d'apport volontaire - Iot n°1 : Fourniture, transport, pose, maintenance et lavage des colonnes aériennes

Avenant n°1 au marché n°20.PA.EE.032 : La révision, l'animation, la concertation du plan climat air énergie territorial d'Est Ensemble et la planification énergétique pour un territoire résilient et neutre en carbone à 2050

Publication du 26 septembre 2023

Conventon tripartite entre Est Ensemble, signée entre l'Etablissement Public Territorial d'Est Ensemble, Action Tank Entreprise et pauvreté et Schneider Electric France, encadrant la mise en oeuvre du programme Action-Elec sur le territoire d'Est Ensemble

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Ville de Montreuil concernant le bien situé 43-45 rue de Stalingrad à Montreuil (Seine-Saint-Denis), parcelle cadastrée BU n°63. Désignation du bien : bâtiment à usage industriel, artisanal ou commercial

Délégation ponctuelle du droit de préemption à l'Ëtablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) pour un immeuble à usage mixte commercial et d'habitation sur un terrain situé 49 Boulevard de la Liberté aux Lilas cadastré section D numéro 152 (lot n 11).

Délégation ponctuelle du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) pour un immeuble à usage mixte commercial et d'habitation sur un terrain situé 49 Boulevard de la Liberté aux Lilas cadastré section D numéro 152 (lots n 2 à35 et 37).

Publication du 21 septembre 2023

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Agence France Promotion

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la médiathèque à Bagnolet - Association NoMORPa

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à Ïa bibliothèque Daniel Renoult à Montreuil—Association NoMORPa

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil—Association Comme Vous Emoi Montreuil

Avenant à la Convention de gestion de la collecte des déchets sur l'espace public entre Est Ensemble et la Ville de Bobigny

Publication du 18 septembre 2023

Contrat pour l’organisation d’une action culturelle – Orchestre national d’Île-de-France (ONDIF)

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Trianon à Romainville – Société musicale de Dourdan

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Trianon à Romainville –Production la Gagne

Contrat pour l’organisation d’une déambulation au cinéma le Trianon à Romainville – Olivier Jugand

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Compagnie Soleil sous la pluie

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Colonel Fabien à Montreuil – Association Compagnie Maya

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour la bibliothèque Nelson Mandela à Pantin – Compagnie du chat Bada

Contrat pour l’organisation d’animations festives pour les bibliothèques à Pantin – ADEM – Association pour le développement musical

Contrat pour l’organisation d’ateliers dans les bibliothèques à Pantin – Ophélie Damblé

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Association les 12 Etoiles

Publication du 15 septembre 2023

Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France dans le cadre d'une cession d'une maison individuelle murée sise 11, impasse Olivier 93000 Bobigny, cadastrée section F 76, appartenant aux Consorts CORBIE

Publication du 12 septembre 2023

Demande de subvention en investissement auprès de l’agence Ile-de-France Nature dans le cadre de l’AMI Retour de la nature en ville pour la réalisation des études et du Plan Vert pour le volet travaux du projet de végétalisation du pôle Gallieni à Bagnolet

Publication du 8 septembre 2023

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Oui Sing

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Compagnie Catguts

Contrat de prestation au conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Association Les Fulgurances

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Association Babbel

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et onéreux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Caisse fédérale de Crédit Mutuel

Contrat pour la création, la mise en scène et la captation d’un spectacle au conservatoire à rayonnement communal à Bondy – Association La RAVI

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil – Les Instants Chavirés / Association Muzziques

Avenant n°3 à la convention de partenariat avec le réseau des conservatoires d’Est-Ensemble – Le Samovar

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier et à la ludothèque du Rondeau à Noisy-le-Sec – Les Cailloux Brulants

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – FRMJC Centre

Convention de collation des Régies avec le restaurant Le Bistro Méliès

Publication du 6 septembre 2023

Protocole transactionnel relatif à la mission de maitrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension du conservatoire à rayonnement départemental de Romainville

Publication du 5 septembre 2023

Demande de subvention d’investissement à la Métropole du Grand Paris (MGP) pour le financement de l’ingénierie de la phase d’élaboration de plan de sauvegarde de la copropriété du 2 av. Paul Eluard dans le cadre de l’étude-action du centre-ville de Bobigny

Mandat spécial à Mme Anne-Marie HEUGAS, 11ème vice-Présidente, pour représenter l'Etablissement public territorial Est Ensemble aux journées nationales de France Urbaine les 21 et 22 septembre 2023 à Angers

Publication du 4 septembre 2023

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint-Gervais – Mélanie Challe

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Chamarre Collectif

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Compagnie Soleil sous la pluie

Contrat pour l’organisation d’ateliers dans les bibliothèques à Montreuil – Association Traces

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Colonel Fabien à Montreuil – FRMJC (Fédération Régionale Maisons Jeunes et Culture) Région Centre

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Daniel-Renoult à Montreuil – Editions du Ricochet

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Les Laboratoires d’Aubervilliers

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin – Association Lab//SEM

Contrat d’intervention d’un auteur à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Dominique Caubet

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la médiathèque Roger Gouhier et à la ludothèque du Londeau à Noisy-le-Sec – Association Graines de terre

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma Le Méliès de Montreuil – Mungo Park et Cinémas 93

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la médiathèque à Bagnolet - Association Traces

Avenant n°1 au marché n°22.PA.VD.107 : Travaux de construction d’une déchèterie provisoire à Montreuil - Lot n°1 :  Voirie et réseaux divers (VRD) et locaux 

Avenant n°1 au marché n°22.PA.VD.107 : Travaux de construction d’une déchèterie provisoire à Montreuil - Lot n°2 : Espaces verts et serrurerie 

Publication du 1er septembre 2023

Demande d'aide financière pour ia réalisation des travaux de gestion des eaux pluviales sur la ZAC de l'Horloge, rue et mail Jean Jacques Rousseau

Publication du 31 août 2023

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France dans le cadre d'une cession d'un lot de copropriété n°19 sis 21 rue de STALINGRAD 93000 Bobigny, section cadastrée F 97/197/195, G130/142/146/148/150/152/154/156/158/163 appartenant à la SCI K.B.M.

Publication du 29 août 2023

Attribution du marché n°23.AO.BA.028 : Exploitation et maintenance des installations techniques des bâtiments du territoire - Lot n°5 : Exploitation et maintenance des équipements d'alarmes intrusion

Attribution du marché n°23.AO.BA.028 : Exploitation et maintenance des installations techniques des bâtiments du territoire - Lot n°4 : Exploitation et maintenance des équipements automatiques : rideaux métalliques motorisés,
barrières levantes, portes automatiques

Publication du 28 août 2023

Conclusion d’une convention d’occupation précaire permettant l’occupation, par l’Etablissement public territorial Est Ensemble, dans le cadre de ses activités culturelles, de locaux sis 42 rue des 7 arpents à Pantin, dans l’attente de la construction du conservatoire du Pré-Saint-Gervais – SARL SIRSIT

Publication du 25 août 2023

Demande de subvention en investissement au titre du Fonds de soutien à l’aménagement des quartiers de gares pour l’année 2023, pour le projet d’aménagement piéton de la berge du canal de l’Ourcq devant les quais des bétonniers de la ZAC des Rives de l’Ourcq.

Demande de subvention en fonctionnement au titre du Fonds de soutien à l’aménagement des quartiers de gares pour l’année 2023, pour le projet d’étude de trafic au Pont de Bondy.

Publication du 22 août 2023

Convention pour la vente de contremarques de cinéma au tarif spécifique de 2.50 euros émises par Est Ensemble à l'association Cités Caritas

Convention pour la vente de contremarques de cinéma au tarif spécifîque de 2.50 euros émises par Est Ensemble à l'associadon Conscience et Action pour le Développement (C.A.D)

Contrat pour l'organisation d*un atelier au cinéma le Trianon à Romainville - Florence Guillaume

Convention de mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux pour l'organisation de séances cinématographiques en plein air - Commune de Bagnolet

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle par la médiathèque à Bagnolet - APMA Musique

Contrat pour l'organisation d'une exposition à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy - Fédération pour la Recherche sur le Cerveau (FRC)

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil - Studio Cargo Association Ababord

Publication du 18 août 2023

Avenant n°7 au marché n°17.AO.VD.002 relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire d’Est Ensemble
Lot n°2 : Périmètre de Bobigny, Noisy Le Sec, Bondy

Publication du 18 août 2023

Attribution du marché n°23.MN.RH.105 : Mission d'assistance au recrutement du responsable du pôle vie au travail

Publication du 17 août 2023

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé au profit de la Commune de Bobigny dans le cadre de l’aliénation d’une maison individuelle sise 48, rue Fontaine 93000 Bobigny, cadastrée section BE 38, appartenant à Monsieur LAMARA Pierre.

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France concernant le bien situé 114 rue de Stalingrad à Montreuil 93100, parcelle cadastrée BT48
Désignation du bien : un hangar à usage d'entrepôt ou de stockage

Publication du 08 août 2023

Convention de mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux pour l’organisation de séances cinématographiques en plein air –Commune de Bobigny

Contrat pour l’organisation d’ateliers dans les bibliothèques à Pantin – Association Traces

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin – Compagnie Les Miscellannés

Convention de mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux pour l’organisation de séances cinématographiques en plein air –Commune de Bondy

Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles à la Direction de la culture d’Est Ensemble – Association Chroma – Zebrock

Subvention de fonctionnement liée au classement Art et Essai du Cin’Hoche à Bagnolet – Centre National du Cinéma et de l’image animée

Subvention de fonctionnement liée au classement Art et Essai du Méliès à Montreuil – Centre National du Cinéma et de l’image animée

Subvention de fonctionnement liée au classement Art et Essai du Ciné 104 à Pantin – Centre National du Cinéma et de l’image animée

Prolongation de la durée de la mise à disposition à la RATP des parcelles section AZ n°438 et n°442

Prolongation de la durée de la mise à disposition à la RATP des parcelles section AZ n°94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 220, 228, 230, 231, 232, 233, 234 situées rue des Guillaumes à Noisy-le-Sec

Publication du 04 août 2023

Virement de crédit entre chapitre

Convention d’occupation précaire de locaux pour la bibliothèque Daniel Renoult à Montreuil – Office public de l’habitat Est Ensemble Habitat

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la bibliothèque Nelson Mendela à Pantin – M.U.R.A.L.S.

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par le conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville – Association Ens’Batucada

Délégation du Droit de Préemption urbain renforcé au profit de la ville du Pré Saint-Gervais dans le cadre de l'aliénation de biens à usage commercial et d’habitation sur une parcelle cadastrée section B n°163 sise 50-54 rue de Stalingrad et d’un bien à usage de stockage sur une parcelle cadastrée section B n°164 sise 19 rue Franklin d’une surface utile au Pré Saint-Gervais, appartenant à la SCI STALINGRAD 50-54, représentée par Madame SITBON Karine.

Publication du 1^er août 2023

Attribution du marché n°23.MN.C0.091 : Campagne d'affichage publicitaire sur le Territoire d'Est Ensemble

Publication du 28 juillet 2023

Attribution du marché n°23.PA.BA.047 : Marché de prestations de services d'assurance de l'opération de rénovation partielle du conservatoire à rayonnement départemental de Montreuil – Lot n°1 : Assurance « Tous Risques Chantier » 

Attribution du marché n°23.PA.BA.047 : Marché de prestations de services d'assurance de l'opération de rénovation partielle du conservatoire à rayonnement départemental de Montreuil – Lot n°2 : Assurance « Dommages Ouvrage » 

Publication du 27 juillet 2023

Avenant n°2 au marché n°21.DC.BA.142 : Marché global de performance relatif à la rénovation du stade nautique Maurice Thorez à Montreuil

Publication du 25 juillet 2023

Contrat pour l’organisation d’un atelier dans les bibliothèques à Pantin – Association Savoir Apprendre

Contrat pour l’organisation d’une conférence à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Gilles Payet

Convention de mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux pour l’organisation de séances cinématographiques en plein air –Commune du Pré Saint Gervais

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par le conservatoire à rayonnement communal de danse et de musique Erik Satie à Bagnolet – Association Les Orpailleurs

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Compagnie Miss O’Youk

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par le conservatoire à rayonnement communal de danse et de musique Erik Satie à Bagnolet – Association Anta Percussions

Contrat pour l’organisation d’une conférence musicale à la médiathèque à Bagnolet –– Association Mille et un chemins

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la médiathèque à Bagnolet – Guillaume Ison

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle et d’une exposition à la médiathèque à Bagnolet – Rencontres Chorégraphiques Internationales de Seine Saint Denis (RCISSD)

Convention cadre de partenariat entre le réseau des conservatoires d’Est Ensemble et Banlieues Bleues

Publication du 20 juillet 2023

Attribution du marché n°23.MS.EA.083 des travaux de déconnexion du bassin « Brulefer » et création d’un nouveau bassin rue des roches à Montreuil. 

Publication du 18 juillet 2023

Cession d’un véhicule poids-lourd équipé d’une grue immatriculée « DS-254-QN ».

Publication du 13 juillet 2023

Modification de la décision D2023-487 relative à la sollicitation d’un avenant n°2 relatif à la substitution de l’opération « centre commercial » par l’opération « aménagement d’un verger », modifiant le programme d’action annexé à la convention-cadre prorogée par l’avenant n°1 et en conséquence, demande de subvention en investissement au titre du dispositif « 100 quartiers innovants et écologiques » de la Région Ile-de-France pour le projet d’aménagement d’un verger au sein du quartier Gagarine à Romainville

Demande de subvention en investissement au titre du Fonds Biodiversité de la Métropole du Grand Paris pour le Plan 20 000 arbres d’Est Ensemble

Demande de subvention au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) 2023 pour le recrutement d’un chef de projet « vitalité des quartiers de gare » pour la gare de Bondy au titre de « l’Appui en ingénierie dans le cadre du programme d’appui à l’aménagement des quartiers de gare »

Publication du 12 juillet 2023

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial  - Lot n°3 : Travaux de toiture, couverture, étanchéité

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial  - Lot n°6 : Travaux de peintures intérieures et extérieures (lot réservé)

Publication du 11 juillet 2023

Avenant n°1 au marché n°22.MS.EA.032 : Mise en conformité des réseaux d'assainissement Plan Baignade - Rue Jules Guesde à Montreuil

Convention de mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux pour l’organisation de séances cinématographiques en plein air –Commune de Pantin

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Guillaume Vallet

Convention de mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux pour l’organisation de séances cinématographiques en plein air –Commune de Noisy le Sec

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au cinéma le Trianon à Romainville – Compagnie du Chameau

Convention de partenariat pour l’organisation de formations à la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin – Association Enfance et Musique

Avenant n°2 à la convention de partenariat avec les Conservatoires à Rayonnement Départementaux (CRD) à Pantin et à Montreuil – Banlieues Bleues

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Muséum national d’histoire naturelle

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités accessoires par la bibliothèque André Malraux aux Lilas – Julia Chausson

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin – Association Les Laboratoires d’Aubervilliers

Contrat pour l’organisation d’une permanence d’écrivain public à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Chrystelle Chevalier

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Les Savants Fous

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales à la médiathèque à Bagnolet – Nicolette Humbert

Demande de subvention en investissement au titre du plan 5000 terrains de sport – année 2023 – volet régional/territorial – pour le projet de réalisation d’une aire mutlisport dans le quartier Le Morillon

Publication du 7 juillet 2023

Attribution du marché n°23.PA.BA.039 : Prestations d'installadon d'ascenseurs au Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) de Montreuil

Publication du 6 juillet 2023

Attribution du marché n°23.MN.EA.053 : Etude hydrologique sur le potentiel de valorisation des eaux de source du plateau de Romainville – application à la promenade des hauteurs

Attribution du marché n°22.PA.SI.090 : Acquisition d’un système informatisé de billetterie unique et homologué par le CNC pour les cinémas du territoire

Attribution du marché n°23.PA.EE.031 : Etude pré-opérationnelle de mise en œuvre de la renaturation issue de la Convention Citoyenne pour le Climat, en particulier dans le PLUi et en vue de travaux

Attribution de l’avenant n°1 au marché n°22.AO.HA.110 : Mission et suivi-animation de la seconde prolongation du second plan de sauvegarde de la Bruyère à Bondy

Avenant n°1 au marché n°20.AO.CT.029 : Fourniture d’instruments de musique et d’accessoires pour les conservatoires de l’établissement public territorial Est Ensemble - Lot n°11 : Guitares

Publication du 30 juin 2023

Demande de subvention en investissement au titre du dispositif 100 quartiers innovants et écologiques de la Région Ile-de-France pour le projet de création d’un verger au sein du quartier Gagarine à Romainville

Délégation du droit de préemption urbain au 26 rue Béranger au Pré Saint Gervais

Contrat pour l’organisation de cours au conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Association Compagnie Cambalache

Demande de subvention relative à la mise en place de l’année 4 du Contrat Territoire Lecture entre l’Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l’établissement public territorial Est Ensemble.

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  David GUERANDEL au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Nilton DELAGADO au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Franck OSTEYMEYER au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil.

Avenant n°1 au marché n°20.PA.VD.026 : Ramassage des dépôts sauvages de déchets susceptibles de contenir de l'amiante

Avenant n°1 au marché n°21.AO.VD.025 : Mise à disposition de personnel temporaire en insertion

Attribution du marché n°23.MS.EA.025 relatif au Plan Baignade - rue de la côte du nord à Montreuil

Publication du 29 juin 2023

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial - Lot n°2 : Menuiseries extérieures, serrurerie, organigramme de clés

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial - Lot n°4 : Travaux de plomberie, de chauffage et de climatisation

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial - Lot n°5 : Travaux d’électricité

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial - Lot n°7 : Travaux de vitrerie et de miroiterie

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial - Lot n°8 : Travaux de traitement d’eau

Publication du 28 juin 2023

Avenant n°1 au marché n°21.AO.AD.120 relatif à la mission d'appui à la mise en place d'une démarche mémorielle territoriale dans le cadre des PRU d'Est Ensemble

Publication du 26 juin 2023

Avenant n°1 au marché n°22.MS.EA.037 : Mise en conformité des réseaux d'assainissement Plan Baignade - Rue Pierre Brossolette à Montreuil

Avenant n°1 au marché n°22.MS.EA.036 : Mise en conformité des réseaux d'assainissement Plan Baignade - Rue Charles Delavacquerie à Montreuil

Attribution du marché n°23.MS.EA.048 de mise en conformité des réseaux d'assainissement des rues Stalingrad et Charles Nodier au Pré Saint-Gervais et Pantin

Attribution du marché n°23.MS.EA.049 de mise en conformité des réseaux d'assainissement des rues Stalingrad et Charles Nodier au Pré Saint-Gervais et Pantin

Avenant n°1 au marché n°21.PA.VD.065 : Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’optimisation du service public de prévention et de gestion des déchets

Publication du 23 juin 2023

Indemnisation par la société mutuelle d’assurances des collectivités locales au titre des pertes d’exploitation sur les activités culturelles et sportives d’Est ensemble durant la crise sanitaire du covid-19

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville – Association Orchestre Consuelo

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Fleur Oury

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales par la médiathèque à Bagnolet – Camille Pier

Contrat pour l’organisation d’un atelier par la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Junko Nakamura Lartillot

Demande de subvention d’investissement à l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) pour le financement de l’ingénierie de l’étude pré-opérationnelle habitat privé Quatre Chemins à Pantin

Publication du 21 juin 2023

Contrat pour l’organisation d’une animation musicale à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Association Audouce

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gratuit des locaux des conservatoires – RAVIV - Réseau des Arts Vivant en Île-de-France

Acceptation d’un don de partitions pour le conservatoire Nadia et Lili Boulanger à Noisy le Sec – Pascal Collard

Contrat de commande d’une œuvre à un auteur et de cession des droits d’exploitation de cette œuvre pour la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Aude Cotelli

Convention pour la mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable de la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Kazak Productions

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités accessoires par la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Vincent Pianina

Demande de subvention en investissement auprès de la Région Île-de-France, au titre du dispositif aides à la construction/rénovation de lieux culturels, mobilier, fonds initial (bibliothèques), pour le projet de bibliothèque à Bondy

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales dans les bibliothèques à Montreuil – Marie Poirier

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Sarl SPP Le Groove

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle dans les cinémas d’Est Ensemble – L’Infraviolet et Cinémas 93

Convention de partenariat avec la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – ESAT Marsoulan

Publication du 20 juin 2023

Demande de subvention au titre de l’action régionale en faveur du développement urbain (PRIN et PRIR) pour le projet d’équipement mutualisé pépinières d’entreprises / médiathèque dans le nord de Bondy dans le cadre du NPNRU

Demande de subvention au titre du plan piscines régional pour le projet de travaux de rénovation du stade nautique Maurice Thorez

Demande de subvention au titre du deuxième plan piscines départemental 2022-2028 pour le projet de travaux de rénovation du stade nautique Maurice Thorez

Protocole transactionnel avec le Maître d’œuvre du conservatoire de Noisy-le-Sec

Publication du 16 juin 2023

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du 4 novembre 2011 entre l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble, subrogé dans les droits de la SARL Le Romainville, propriétaire du Quadrium Ouest, et l’Association Syndicale Libre des Services Mutualisés du Quadrium,

Demande de dotation en investissement dans le cadre du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation auprès de la Préfecture du département de la Seine-Saint-Denis et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France relative à l’acquisition de mobilier pour la médiathèque Roger Gouhier et la ludothèque du Londeau à Noisy-le-Sec

Demande de dotation en investissement dans le cadre du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation auprès de la Préfecture du département de la Seine-Saint-Denis et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France pour le projet d’acquisition de compteurs d’entrées pour les bibliothèques d’Est-Ensemble

Demande de subvention auprès du CNL dans le cadre de l’appel à projet « Aide au développement de la lecture auprès des publics spécifiques »

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Association Uni’Son

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Association Musique à portées

Contrat de maintenance de matériel au cinéma le Méliès à Montreuil – CinemaNext

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Mathilde Payen

Publication du 13 juin 2023

Résiliation anticipée de la convention de mise à disposition du 7 juillet 2011 entre l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble, subrogé dans les droits de la SARL Le Romainville, propriétaire du Quadrium Ouest, et l’Association Syndicale Libre des Services Mutualisés du Quadrium.

Attribution du marché n°23.MN.HA.035 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'opération d'aménagement La Noue Malassis à Bagnolet

Avenant n°2 au marché n°21.AO.HA.058 : Assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet développement durable et environnemental des nouveaux projets de renouvellement urbain du territoire d'Est Ensemble

Avenant n°1 au marché n°21.AO.MG.136 : Prestations de mise en propreté pour l'ensemble des équipements socio-économiques, culturels, sportifs, techniques et administratifs d'Est Ensemble et de fourniture en protections hygiéniques féminines - Lot n°4 : Prestations de nettoyage des vitreries des équipements d'Est Ensemble

Avenant n°1 au marché n°21.DC.BA.142 : Marché global de performance relatif à la rénovation du stade nautique Maurice Thorez à Montreuil

Attribution du marché n°22.AO.HA.150 : Réalisation de diagnostics techniques et sanitaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux d'office - Lot n°4 : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux de sortie de péril ou d'insalubrité suite à la substitution d'une collectivité à un propriétaire défaillant (Attributaire : MOSAIQUE INGENIERIE / CISDEO)

Attribution du marché n°22.AO.HA.150 : Réalisation de diagnostics techniques et sanitaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux d'office - Lot n°4 : Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux de sortie de péril ou d'insalubrité suite à la substitution d'une collectivité à un propriétaire défaillant (Attributaire : ATELIER 11 / OREGON)

Attribution du marché n°22.AO.HA.150 : Réalisation de diagnostics techniques et sanitaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux d'office - Lot n°3 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et conseil pour la réalisation de travaux simples réalisés par la collectivité en substitution aux propriétaires défaillants

Attribution du marché n°22.AO.HA.150 : Réalisation de diagnostics techniques et sanitaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d'office - Lot n°2 : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle à la réalisation de travaux réalisés par des propriétaires privés suite à un arrêté

Attribution du marché n°22.AO.HA.150 : Réalisation de diagnostics techniques et sanitaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d'office - Lot n°1 : Réalisation de diagnostics techniques, sanitaires et/ou économiques en vue d'aide à la prise et à la levée d'arrêtés de mise en sécurité ou salubrité (Attributaire : MOSAIQUE INGENIERIE / CISDEO)

Attribution du marché n°22.AO.HA.150 : Réalisation de diagnostics techniques et sanitaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d'office - Lot n°1 : Réalisation de diagnostics techniques, sanitaires et/ou économiques en vue d'aide à la prise et à la levée d'arrêtés de mise en sécurité ou salubrité (Attributaire : ATELIER 11 / OREGON)

Publication du 8 juin 2023

Contrat pour l’organisation d’un atelier au cinéma le Trianon à Romainville – Culturelles Production

Contrat d’intervention d’un auteur à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Yann Coridian

Contrat pour l’organisation d’ateliers par la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Association de Démocratisation de l'Art Oratoire (ADAO)

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle par le conservatoire – Association Densité 93

Convention pour la mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable du cinéma le Méliès à Montreuil – Association La Lune de Vénus

Cession à titre gratuit de documents retirés des collections des bibliothèques du territoire à l’EHPAD - Résidence La Chanterelle

Publication du 6 juin 2023

Modification de la décision D2023-225 approuvant le contrat de bail civil pour la location de locaux pour la bibliothèque Colonel Fabien à Montreuil – Office public de l’habitat Est Ensemble Habitat

Signature d’une convention d’exécution et de mandat portant sur des prestations de gestion de l’entretien et de la maintenance des flottes de véhicules terrestres à moteur d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes et ses prestations annexes entre l’Etablissement public territorial Est Ensemble et l’UGAP.

Publication du 5 juin 2023

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle - piscine Alice MILLIAT de Pantin

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Raphaël ALBOUY à la piscine Alice MILLIAT de Pantin

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS Caroline JOLLY à la piscine  des Murs à pêches de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS Tommy LANFREDI à la piscine  des Murs à pêches de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS Amilcar MARQUES à la piscine  des Murs à pêches de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS Yoan CYRILLA au Centre nautique Jacques BREL de Bobigny

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS Johnny ENOUF au Centre nautique Jacques BREL de Bobigny

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Nadia AKROUNE au Centre nautique Jacques BREL de Bobigny

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Morgane SANCHEZ au Centre nautique Jacques BREL de Bobigny

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS Mohamad KARKADAN aux piscines Tournesol et Michel BEAUFORT de Bondy

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Alexandre ALCAIRE à la piscine des Mûrs à pêche de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Teddy DA SILVA TOMAZ à la piscine Alice MILLIAT de Pantin

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Alzbeta MAJOVA à la piscine Alice MILLIAT de Pantin

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Christophe MAURICE à la piscine MULINGHAUSEN des Lilas

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Michel ROUSSEAU à la piscine MULINGHAUSEN des Lilas

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Robin SOULIER à la piscine des Mûrs à pêche de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  André DA SILVA à la piscine des Mûrs à pêche de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Louis FORETZ à la piscine MULINGHAUSEN des Lilas

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Théo DESPLANCHE au centre nautique Jacques BREL de Bobigny

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Hugo LEBLOND au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Julien BOURGEOIS  au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Rachid HAMZAOUI au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil

Convention de mise à disposition d’une surface de plan d’eau au MNS  Cécile ORLANDI au stade nautique Maurice Thorez de Montreuil

Publication du 2 juin 2023

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle par la médiathèque Roger Gouhiet à Noisy-le-Sec - La Commode

Contrat pour l'organisation d'une permanence d'écrivaîn public à la bibliothèque Robert Desnos à MontreuiÏ - Assistance Ecriture

Contrat pour l'organisation d'un atelier par la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil—La Comédie des Anges

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil - Soul Power Factory

Contrat de cessîon du droit d'exploitation d'un spectacle par la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin—Association Schpouk

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités accessoires à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais—Elsa Sabado

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la bibliothèque André Malraux aux Lilas—Association Les 3 Coups—Compagnie théâtrale

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle par la médiathèque à Bagnolet — La Cour des Contes

Contrat pour l'organisarion d'une exposition à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy - Espace Mendès France

Contrat pout l'organisarion d'une exposition dans les bibliothèques à Pantin - Département du Val-de-Mame

Contrat pour l'organisarion d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville—Cinémas 93

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et onéreux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec - Association EPPG Education Populaire Physique Gervaisienne

Contrat d'intervention d'une autrice au titre des activités principales à Ia bibliothèque Robert Desnos à Montreuil - Aya Cissoko

Contrat pour l'organisation d'une conférence à la médiathèque à Bagnolet — Fabien Tillon

Contrat de cession du droit d'exploitadon d'un spectacle au cinémale Trianon à Romainville - Association Artefact

Convention d'occupation temporaire du domaine public concernant trois zones du Bois de Bondy d'une surface totale de 225 m2 signée avec l'Institut de Recherche pour le Développement (IRD) et l'UniversitéParis-Est Ctéteil Val de Marne (UPEC) à des fins de recherche

Publication du 31 mai 2023

Modification de la décision D2023-132 relative à la demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2023 pour le projet de construction de la piscine des Malassis à Bagnolet.

Publication du 30 mai 2023

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial  - Lot n°1 ; Travaux de maçonnerie, platrerie, carrelage et menuiseries bois et revêtements de sols 

Attribution du marché n°23.AO.BA.018 : Travaux de gros entretien, de petit entretien et travaux neufs à réaliser sur le patrimoine territorial  - Lot n°9 : Petit travaux de réparation et d’aménagement mineurs multi-corps d’état

Attribution du marché n°23.AO.BA.028 : Exploitation et maintenance des installations techniques des bâtiments du territoire - Lot n°3 : Exploitation et maintenance des équipements de transport mécanique  ascenseurs, monte charges, monte dossiers

Publication du 26 mai 2023

Délégation du Droit de Préemption urbain renforcé au profit de l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) dans le cadre de l'aliénation de biens à usage commercial et d’habitation sur une parcelle cadastrée section B n°163 sise 50-54 rue de Stalingrad et d’un bien à usage de stockage sur une parcelle cadastrée section B n°164 sise 19 rue Franklin d’une surface utile au Pré Saint-Gervais, appartenant à la SCI STALINGRAD 50-54, représentée par Madame SITBON Karine.

Délégation du Droit de Préemption urbain renforcé au profit de la Ville du Pré Saint-Gervais dans le cadre de l'aliénation de deux locaux à usage de commerce de 29,19m² et 14,43m² sur une parcelle sise 6 rue Danton, cadastrée section C n°263, appartenant à la SCI AYGUN, représentée par Monsieur AOUIZERATE Philippe.

Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France dans le cadre de l'aliénation d'une maison individuelle sise 89, avenue Edouard Vaillant 93000 Bobigny, section cadastrée AS 214/215, appartenant aux consorts CHOULI/DELMAS.

Publication du 25 mai 2023

Attribution du marché n°22.PA.BA.159 : Travaux de rénovation partielle du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) Montreuil - Lot n°2  : Sols souples (hors sol de danse), peinture, signalétique

Publication du 23 mai 2023

Mandat spécial à Mme Alexie LORCA, 5ème Vice-présidente, pour représenter l'Etablissement public territorial Est Ensemble à un débat dans le cadre du festival de Cannes 2023

Retrait de la décision n°D2023-341 en date du 3 mai 2023 portant attribution du marché n°22.PA.BA.159 : Travaux de rénovation partielle du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) de Montreuil - Lot n°2 : Sols souples (hors sol de danse), peinture, signalétique avec la société ACORUS PEINTISOL

Publication du 22 mai 2023

Contrat pour l’organisation de séances de préparation des examens scolaires à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Association Les Petits Prodiges

Contrat pour l’organisation d’ateliers à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Association Il suffirait de presque rien

Contrat pour l’organisation d’une master class par le conservatoire à rayonnement communal à Bondy – Association le Triton

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités au cinéma le Trianon à Romainville – Désirée Frappier

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités au cinéma le Trianon à Romainville – Alain Frappier

Contrat de commande d’une œuvre à un auteur et de cession des droits d’exploitation de cette œuvre pour la bibliothèque Daniel Renoult à Montreuil – Nathalie Fortier

Demande de dotation en investissement dans le cadre du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation auprès de la Préfecture du département de la Seine-Saint-Denis et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France pour la constitution de collections pour la future bibliothèque de Bondy

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et onéreux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Erik Satie à Bagnolet – SAS Froggie Films

Contrat pour l’organisation d’un atelier à la médiathèque à Bagnolet – Bulle d’Ox

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque à Bagnolet – Yvonne III

Demande de subvention au ministère de la culture dans le cadre du « Dispositif de soutien aux projets des conservatoires classés – année 2023

Publication du 17 mai 2023

Attribution du marché n°22.AO.VD.173 : Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Lot n°1 : Collecte en porte-à-porte sur les communes de Bobigny, de Pantin et du Pré Saint-Gervais

Attribution du marché n°22.AO.VD.173 : Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Lot n°2 : Collecte en porte-à-porte sur les communes de Bondy, de Noisy-le-Sec, des Lilas et de Romainville

Publication du 12 mai 2023

Mandat spécial à M. Smaïla CAMARA, 6ème Vice-président, pour représenter l'Etablissement public territorial Est Ensemble aux Assises européennes de la transition écologique à Bordeaux le 25 mai 2023

Attribution du marché n°22.AO.VD.173: Marché de collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°3: Collecte en porte-à-porte sur les communes de Bagnolet et de Montreuil

Attribution du marché n°22.AO.VD.173: Marché de collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°4: Collecte en bornes d’apport volontaire sur toutes les communes d’Est Ensemble

Attribution du marché n°22.AO.VD.173 : Marché de collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°5 : Mise en place d’un dispositif de collecte séparative des déchets alimentaires sur toutes les communes d’Est Ensemble

Attribution du marché n°22.AO.VD.173 : Marché de collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire d'Est Ensemble - Lot n°6 : Marché public réservé de collecte des cartons des commerçants en centre-ville

Attribution du marché n°23.MN.FI.042 : Mise en oeuvre d'une présentation climatique du budget sur le CA 2021 et 2022

Publication du 11 mai 2023

Attribution du marché n°22.PA.BA.159 : Travaux de rénovation partielle du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) Montreuil - Lot n°1: Macro-lot

Attribution du marché n°22.PA.BA.159 : Travaux de rénovation partielle du conservatoire à rayonnement départemental (CRD) Montreuil - Lot n°4 : Fauteuils auditorium

Publication du 4 mai 2023

Contrat de prêt de matériel numérique pour l'organisation d*une exposition à la Bibliothèque Robert Desnos à Montreuil - FIMINCO

Contrat pour l'organisation d*une fonnation àla bibliothèqueDenis Diderot àBondy—ARPLE

Contrat pour la mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil - Le Théâtre de la Girandole

Contrat pour l'organisatîon d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville - Association Au Coeur du Film

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin - Compagnie Liluth

Convention pour la mise à disposition précaire et révocable de locaux au Conservatoire de musique et de danse au Pré-Saint-Gervais—La Paroisse de la Sainte Famille

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et onéreux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Erik Satie à Bagnolet - UGC Fiction

Contrat pour la mise à disposition à titre précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville - Association Les Porteurs d'Ombres

Contrat pour l'organisation d'un atelîer par la bibliothèque Robert Desnos à MontreuiÏ — Association Quelle Histoire

Contrat pour l'organisation d*un atelier à la bibliothèque Paul Eluard à Montreuil - SAS Tralalère

Contrat pour l'organisation d'ateliers par la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil — Association La Colline de Montreuil

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités accessoires à la bibliothèque Paul Eluard à Montreuil - Agnès Domergue

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités accessoires à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais - Julia Chausson

Contrat pour l'organisation d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville—Happy Ness'Com

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil—Association Diocésaine de Saint Denis

Publication du 2 mai 2023

Sollicitation d'une subventio en investissement auprès de la Métropole du Grand Paris, au titre du Fonds d'investissement métropolitain, pour le projet de remplacement du parc de véhicules de collecte de déchets de l'EPT Est Ensemble par des véhicules «propres »(Véhicules électriques).

Cession du véhicule CY-781-AY appartenant à l'EtabLissement Public Territorial.

Cession du véhicule CY-800-AY appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Demande de subvention en investissement auprès de la Métropole du Grand Paris, au titre du Fonds d'investissement métropolitain, pour le ptojet de «renouvellement du véhicule du réseau des bibliothèques d'Est Ensemble ».

Demande de dotation en investissement dans le cadre du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation auprès de la Préfecture du département de la Seine-Saint-Denis et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France pour le renouvellement du véhicule du réseau des bibliothèques d’Est Ensemble.

Sollicitation d’une subvention en investissement auprès de la Métropole du Grand Paris, au titre du Fonds d’investissement métropolitain, pour le projet de pépinière d’entreprises à Bondy.

Publication du 27 avril 2023

DEMANDE DE SUBVENTION SYCTOM COLLECTE ET TRAITEMENT DES DA

DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT - TRI ET VALORISATION DES BIODECHETS

CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION ET D'USAGE POUR LA GESTION DE COMPOSTEURS COLLECTIFS

Demande de subvention d’investissement et de fonctionnement auprès de la Banque des Territoires pour les projets « Etudes et AMO Développement Durable Environnementale » et « Outils de Communication et Concertation

Convention pour la vente de contremarques de cinéma au tarif spécifique de 2.50 euros émises par Est Ensemble à l’Association Entourage

Convention pour la mise à disposition de locaux de la médiathèque à Bagnolet – Etablissement Public de Santé Ville Evrard

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec – Pépino

Contrat pour l’organisation du « Festival International des jeunes cinéastes 7ème lune » au cinéma Le Méliès à Montreuil – Association La Nouvelle Lune

Cession à titre gratuit de documents retirés des collections des bibliothèques du territoire au Centre de loisirs Joliot Curie à Pantin

Contrat pour l’organisation d’une exposition à la bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint Gervais – Galerie Robillard SARL

Contrat de prestation au conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec – Association Les Fulgurances

Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – On vous dit Grand-Père

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités accessoires à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy – Pierre Combarnous

Contrat pour l’organisation d’une master class au conservatoire à rayonnement départemental Jacques Higelin à Pantin – Association Mouvement Suivant

Contrat d’intervention d’un auteur au titre des activités principales à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil – Leyli Anvar

Contrat pour l’organisation de répétitions au conservatoire à rayonnement communal Nina Simone à Romainville – Association Ens’Batucada

Mandat spécial pour représenter l’Etablissement public territorial Est Ensemble lors du congrès de l’Association nationale des élus au sport

Publication du 21 avril 2023

Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Pantin, l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble, et la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du permis de louer

Approbation de la convention d'occupation précaire à titre tempotaire d'une partie du terrain situé au 3 avenue Jean Jaures à Bobigny appartenant à la société
SEOUANO.

Convention d'implantation et d'usage du domaine public communal pour la pose d'abris bacs de collecte des déchets alimentaires

Publication du 20 avril 2023

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire Nina Simone à Romainville

Acte consritutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire N. et L. Boulanger à Noisy-le-Sec

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire Joséphine Baker au Pré Saint-Gervais

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire Gabriel Fauré aux Lilas

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire Erik Satie à Bagnolet

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire Jacques Hlgelin à Pantin

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Conservatoire à Bondy

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Médiathèque à Bagnolet

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Médiathèque Roger Gouhier et son annexe à Noisy-le-Sec

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Bibliothèque Robert Desnos et ses annexes à Montreuil

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Bibliothèque François Mitterrand au Pré Saint-Gervais

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Bibliothèque Elsa Triolet et ses annexes à Pantin

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Bibliothèque Denis Diderot à Bondy

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein de la Bibliothèque André Malraux aux Lilas

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Cinéma Le Trianon à Romainville

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Cinéma Le Méliès à Montreuil

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du cinéma l'Ecran nomade à Bondy

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Cin'Hoche à Bagnolet

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Cinéma André Malraux à Bondy

Acte constitutif d'une régie d'avance au sein du Cinéma 104 à Pantin

Publication du 19 avril 2023

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec - Productions anecdotiques

Contrat d'intervention d'un auteur à a médiathèque Roger Gouhier à Noisy-Ie-Sec—Annette Tamarkin

Contrat de cession du drolt d'exploitadon d'un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec — Théâtre de la vallée

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec - Miss O'youk

Avenant au contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle dans les bibliothèques à Noisy-le-Sec - Compagnie Coeurs battants

Contrat pour l'organisation d'un atelier à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec - Mathilde Gaudel

Avenant au contrat de prestation à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil — Arts Résonances

Contrat pour l'organisarion d'un atelier au cinémale Trianon à Romainville - Le Hamac Rouge

Contrat de mise à disposition de locaux pour le conservatoire à Bondy—Société N.H

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil - Conservatoir Slave de Musique

Contrat pour la mise à disposirion à titte précaire, révocable et gracieux des locaux du conservatoite à rayonnement comnunal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec - Association Babbel

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle au cinéma le Trianon à Romainville —association Fatso Records

Publication du 18 avril 2023

Contrat pour l'organisation d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville—Marion Scibona

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités principales à la médiathèque à Bagnolet -Julie Gavras

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil —Association Diocésaine de Saint Denis

Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil - La Parole Errante Demain

Avenant au contrat pour l'organisation d'une exposition à la bibliothèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec - Yukiko Noritake

Contrat pour l'organisation d'une séance des Parleuses à la médiathèque à Bagnolet — Littérature etc

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités accessoires à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy —Julia Chausson

Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis, dans le cadre d'un appel à projets «Fonds Publics et Territoires » pour le réseau de lecture publique d'Est Ensemble

Contrat pour l'organisation d'un atelier à la bibliothèque Elsa Triolet à Pantin — Côté Court

Contrat pour l'organisation du festival Hors Limites édition 2023 dans ies bibliothèques territoriales - Associarion des Bibliothèques en Seine Saint Denis

Contrat pour l'organisarion d'une exposition à la médiathèque à Bagnolet — Pika Edition

Contrat pour l'organisation d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville — Cinémas 93

Convention de bénévolat au cinéma le Trianon à Romainville - Cyril Fragniere

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil—La Comédie des Anges

Contrat de cession du droit d'exploitarion d'un spectacle au conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec — Association Présences Monde

Contrat pour l'organisation de cours au conservatoire à rayonnement communal Nadia et Lili Boulanget à Noisy-le-Sec - Association Compagnie Cambalache

Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ïle-de-France dans le cadre de l'appel à projet «Eté culturel »pour le réseau des bibliothèques, cinémas et conservatoires d'Est Ensemble

Demande de subvention d'investissement à la Banque des Territoires / Caisse des dépôts et de consignadons (BDT/CDC) pour le financement de l'ingénierie de l'étude pré opérationnelle portant sur les quartiers de la Noue et des Malassis à Montreuil et Bagnolet.

Demande de subvention d'investissement à l'Agence Nationale de l'Habitat (Anah) pour le financement de l'ingénierie de l'étude pré opérationnelle portant sur les quartiers de la Noue et des Malassis à Montreuil et Bagnolet.

Délégation du Droit de Préemptîon Urbain Renforcé au profit de l'Etablissement Public Foncier d*Ile de France dans le cadre de l'aliénation d'une maison individuelle sise 37 bis rue de Paris 93000 Bobigny, section cadastrée M 5, appartenant à Madame MOUMNI Zina

Publication du 6 avril 2023

Cession du véhicule CN-605-WB appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Cession du véhicule CY-957-HW appartenant à L'Etablissement Public Territorial.

Cession du véhicule CM-649-ZE appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Cession du véhicule BC-313-ZE appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Cession du véhicule CM-611-ZE appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Cession du véhicule CL-812-YV appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Cession du véhicule BY-472-TC appartenant à l'Etablissement Public Territorial

Cession du véhicule BY-570-TC appartenant à l'Etablissement Public Territorial.

Publication du 31 mars 2023

Signature d'une convention tripartite de versement d'une subvention pour l'acquisition de tables de tri pout les écoles de la ville entre le SYCTOM, l'Etablissement Public Tenitorial Est Ensemble et la Ville de Pantin.

Publication du 30 mars 2023

Contrat de bail civil pour la location de locaux pour la bibliothèque Colonel Fabien à Montreuil- Office public de l'habitat Est Ensemble Habitat

Publication du 21 mars 2023

Mandat spécial pour représenter l'Etablissement public territonal Est Ensemble lors de la Commission sport de France Urbaine à Lyon du 23 au 24 mars 2023

Demande de subvention de fonctionnement à Europa Cinémas pour le financement de la programmation cinématographique au cinéma le Méliès à Montreuil

Publication du 16 mars 2023

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé 120-122 rue de Rosny à Montreuil (Seine-Saint-Denis), parcelles cadastrées BY 62 et BY 185 Désignation du bien : entrepôt

Publication du 15 mars 2023

Sollicitation d'une subvention en investissement de l'agence Ile-de-France Nature dans le cadre de l'AMI «retour de la nature en ville »pour la réalisation de l'étude pré-opérationnelle de mise en oeuvre de l'objectif de renaturation issue de la Convention Citoyenne pour le climat, en particulier dans le PLUi et en vue de travaux

Publication du 14 mars 2023

Mandat spécial à Mme Julie LEFEBVRE, 2ème vice-Présidente, pour représenter l'Etablissement public territorial Est Ensemble lors du programme des journées Onboarding nouveaux territoires à Nantes du 21 au 22 mars 2023

Mandat spéclal à M. José MOURY, 14ème vice-Président, pour représenter l'Etablissement public territorial Est Ensemble lors du MIPIM à Cannes du 15 au 17 mars 2023

Mandat spécial à Mme Samia SEHOUANE, 13ème vice-Présidente, pour représenter l'Etablissement public territorial Est Ensemble lors du MIPIM à Cannes du 15 au 17 mars 2023

Publication du 8 mars 2023

Mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux du Quadrium à la société Trois Brigands Production.

Publication du 6 mars 2023

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France concernant le bien sitiié 83 boulevard Aristide Briand à Montreuil (Seine-Saint-Denis), parcelle cadastrée Q 146 - Désignation du bien : terrain comprenant une maison

Publication du 3 mars 2023

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités principales à la médiathèque à Bagnolet - Seynabou Sonko

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy — Compagnie Fictions Collectives

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à Ïa bibliothèque Denis Diderot à Bondy — France Artistes

Contrat pour l'organisation d'animations à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy - Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale (CPFI)

Contrat pour l'organisation d'un atelier à Ïa bibliothèque Robert Desnos à Montreuil - Compagnie Lumière d'Août

Contrat pour l'organisation de conférences dans les bibliothèques à Montreuil - Association La Voie du Didgeridoo

Contrat de cession du droit d'exploitation de deux spectacles dans les bibliothèques Robert Desnos et Daniel Renoult à Montreuil - La Compagnie Les 3 Pas

Contrat de prestation à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil - SILS Service d'Interprètes en Langue des Signes

Contrat pour l'organisation de deux expositions au Conservatoire à Rayonnement Communal Erik Satie à Bagnolet — Guillaume Ison

Modification de la décision D2023-96 approuvant le contrat pour l'organisation d'une intervention pour les conservatoires d*Est Ensemble - Vincent Kappes

Publication du 2 mars 2023

Demande de subvention en investissement au titre de la mesure renaturation des vllles et des villages du Fonds vert pour le projet de Promenade des hauteurs et des berges de l'Ourcq.

Demande de subvention en investissement au titre de la mesure renaturation des villes et des villages du Fonds vert pour le projet de renaturation à travers la plantation de 20 000 arbres sur le territoire d'Est Ensemble

Demande de subvention en investissement au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local 2023 pour le projet de renaturation à travers la plantation de 20 000 arbres sur le territoire d'Est Ensemble

Publication du 28 février 2023

Contrat pour l'organisation d'un atelier au cinéma Le Méliès de Montreuil — Traoré Fouma

Contrat pour l'organisation de lectures à la médiathèque à Bagnolet - Ecriturfu

Contrat de commande d'une oeuvre à un auteur et de cession des droits d'exploitation de cette oeuvre pour le conservatoire à Bondy—Marcel Hamon

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la bibliothèque François Mitterrand au PréSaint Gervais—Association Conte là D'ssus

Contrat pour l'organisation d'un atelier à la médiathèque à Bagnole — Fabrique de Signes

Contrat d'intervention d'un auteur au titre des activités principales à la bibliothèque Robert Desnos à Montreuil - Gabrielle Richard

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec - Les Moutons Noirs

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la médiathèque Roger Gouhier à Noisy-le-Sec -Tohu Bohu

Contrat pour l'organisation d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville - Bods Production

Convention pour la mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable du cinéma le Trianon à Romainville - Société NPA Production

Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville — Equipements sportifs pour le projet de construction de la piscine des Malassis à Bagnolet

Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2023 pour le projet de rénovation de la piscine Beaufort à Bondy

Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2023 pour le projet de construction de la piscine des Malassis à Bagnolet.

Publication du 27 février 2023

Sollicitation d'une subvention au titre du fonds vert—Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux pour le projet de rénovation du stade nautique Maurice Thorez à Montreuil.

Demande de subvention d'investissement au titre du dispositif d'aide « zéro déchet et économie circulaire » du Conseil Régional Ile-de-France pour la réalisation d'une étude de faisabilité du projet d'extension de la déchèterie de Bondy

Approbation de la convention-type de collecte séparative des déchets alimentaires

Publication du 23 février 2023

Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable d'un espace de stockage d'archives à l'hôtel de territoire à l'Orchestre d'Harmonie de Pantin (OHP)

Publication du 17 février 2023

Décision portant délégation ponctuelle du droit de préemption urbain renforcé à la Ville de Montreuil sur le bien situé 18 rue Camot à 93100 MONTREUIL, parcelle cadastrée BP 15. Désignation du bien : un pavillon.

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France concernant le bien situé 39-41 rue de la République à Montreuil (Seine-Saint-Denis), parcelles cadastrées BG 2 et BG 3. Désignationdu bien : terrain à bâtir

Publication du 14 février 2023

Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier d'lte-de-France pour le terrain cadastré section F n°15 sis 33 rue de l'égalité aux Lilas

Délégation du Droit de Préemption Urbain au profît de l'Etablîssement Public Foncier d'Ile-de-France concernant une maison individuelle située 43, rue Léo Lagrange / 23 rue Jean Coquelin à Bobigny (93000), cadastrée section AP numéro 74 (DIA n°2022-343)

Publication du 6 février 2023

Contrat pour I'organisation d'une exposition dans les bibliothèques à Pantin - Galerie Robillard SARL

Contrat de prestation de service pour l'organisation d'ateliers à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy — Les Savants Fous - Villemomble Savantissime

Contrat de maintenance de matériel au cinéma le Méliès à Montreuil - CinemaNext

Contrat pour l'organisation d'un atelier au cinéma le Trianon à Romainville - Association Les Inventeurs

Convention de partenariat pour l'organisation de la création et de la restitution d'une oeuvre à la Bibliothèque à Montreuil - Le Théâtre de l'Imprévu et les Lycées Jeanne Barret et Jean Jaurès de Montreuil

Convention pour la mise à disposition de locaux à titre onéreux pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental à Montreuil - Association Diocésaine de Saint-Denis

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle à la médiathèqiue à Bagnolet - Qu'est-ce qu'il dit le pissenlit ?

Contrat pour l'organisation d'ateliers à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy - Compagnie Fictions Collectives

Contrat de commande d'une oeuvre à une autrice et de cession des droits d'exploitation de cette oeuvre pour la bibliothèque Robert Desnos à Montreuiï - Hina HUNDT

Contrat de prestation de service pour l'organisation d'ateliers d'arts plastiques au Conservatoire à Rayonnement Départemental à Pantin Jacques Higelin - Brigita Zrustova

Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux par la bibÏiothèque Elsa Triolet à Pantin - Ville de Pantin

Convention pour la mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental à Montreuil - Etablissement public de Pôle Supérieur d'enseignement artistique Paris - Boulogne Billancourt

Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle au Conservatoire à rayonnement départemental à Montreuil - Association Les Rivières Souterraines

Contrat pour l'organisation d'une exposition à titre gracieux à la bibliothèque Denis Diderot à Bondy ~ Rennes Métropole, Etablissement Public de coopéfation intercommunale

Publication du 30 janvier 2023

Demande de subvention d'investissement et de fonctionnement au titre du programme Initiative Urbaine Européenne (European Urban Initiative) pour le projet jardin des possibles (LudiCity) au sein de la ZAC Quartler Durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-lc-Sec.

Publication du 26 janvier 2023

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'Etablissement Public Foncier d'IIe-de-France concernant le bien situé 23 à 25 rue Emile Zola à Montreuil 93100, parcelles cadastrées AY214, AY216, AY218. Désignation du bien : ensemble immobilier à usage d'activités

Publication du 20 janvier 2023

Sollicitation d'une subvention auprès de l'Anah pour l'ingénierie du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) post-OPAH de Romainville et Noisy-le-Sec

Publication du 16 janvier 2023

Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit de l'Etablissement Public Foncier d'IIe-de-France concernant un bien situé 18/20 avenue Edouard Vaillant à Bobigny (93000), Cadastre section AV numéro 88 (DIA n°2022-330)

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France dans le cadre de l'aliénation de biens sis 56 avenue Edouard Vaillant 93000 Bobigny, section cadastrée AY 99, appartenant à Madame ROMAIN-DONCHERY Françoise.

Délégation du droit de préemption urbain renforcé au profit de !a commune de Bobigny dans le cadre de l'aliénation d'un terraîn nu situé 12, rue de l'Amicale à Bobigny, cadastré section E n°87, appartenant aux Consorts NICOLAS