1. Pièces administratives
Aménagement de l'espace
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Quelles ont été les étapes de la première phase de concertation du PLUi (diagnostic et PADD) ?
Ephémères, pourquoi ?
Le temps de l’aménagement est un temps long, qui voit souvent apparaître des terrains disponibles temporairement et en attente de transformation. Afin d’optimiser le calendrier des opérations qu’il pilote, Est Ensemble a fait le choix de mettre à disposition certaines de ces friches. Il sélectionne pour cela des porteurs de projet par le biais d’appels à manifestation d’intérêt pour investir les terrains et donner de la valeur à ces lieux délaissés.
Un référentiel pour l’aménagement durable a été adopté par le Conseil de territoire le 19 décembre 2017. Il s’appliquera à tous les projets d’aménagement du territoire. Son but : proposer une méthodologie et des outils pour mieux prendre en compte l’énergie, les matériaux, les déchets, la biodiversité, l’eau, les sols, la mobilité, la santé, le confort et l’ambiance dans la conception des projets.
Le Plan Local d’Urbanisme de Romainville a été approuvé par le conseil municipal du 25 mars 2009.
Depuis, il a fait l'objet de plusieurs procédures d'évolution :
Le Plan Local d’Urbanisme de Pantin a été approuvé par le conseil municipal du 10 juillet 2006.
Depuis, il a fait l'objet de plusieurs procédures d'évolution :
Le Plan Local d’Urbanisme de Noisy-le-Sec a été approuvé par le conseil municipal du 15 novembre 2012. Depuis, il a fait l’objet d’une procédure d’évolution : la modification n°1 approuvée par le conseil de territoire du 10 juillet 2018.
Projet de modification n°2
Enquête publique relative à la modification numéro 2 du PLU de Noisy-le-Sec
Le Plan Local d’Urbanisme de Montreuil a été approuvé par le conseil de territoire du 25 septembre 2018.
Le Plan Local d’Urbanisme des Lilas a été approuvé par le conseil de territoire du 20 novembre 2018.
Le Plan Local d’Urbanisme du Pré Saint-Gervais a été approuvé par le conseil municipal du 25 mai 2010.
Depuis, il a fait l'objet d’une procédure d'évolution : la modification simplifiée n°1 approuvée par le conseil municipal du 29 juin 2015.